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numero-copropriete

81 rue Pierre Vernier 25290 ORNANS AG2799765

N° d’immatriculationAG2799765
Nom d’usage81 rue Pierre Vernier 25290 ORNANS
Adresse81 r pierre vernier 25290 Ornans
CommuneOrnans (25290)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc Loue-Lison
Coordonnées47.105348, 6.148613
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25434076AE0043
Parcelles1
Immatriculée le24/08/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du21/09/1972

Composition

Lots au total8
dont lots d’habitation1
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.