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numero-copropriete

1 rue Belzon à MORTEAU AG2909166

N° d’immatriculationAG2909166
Nom d’usage1 rue Belzon à MORTEAU
Adresse1 r belzon 25500 Morteau
CommuneMorteau (25500)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Val de Morteau
Coordonnées47.055001, 6.604435
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25411000AA0601
Parcelles1
Immatriculée le31/08/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du19/05/2016

Composition

Lots au total24
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces12
dont stationnement6

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.