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numero-copropriete

LES FONTAINES AG3152428

N° d’immatriculationAG3152428
Nom d’usageLES FONTAINES
Adresse21 r des fontaines 30420 Calvisson
CommuneCalvisson (30420)
DépartementGard (30)
IntercommunalitéCc du Pays de Sommières
Coordonnées43.784776, 4.189798
Période de constructionAvant 1949
RégionOccitanie
Immatriculée le19/10/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du01/09/2016

Composition

Lots au total4
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.