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numero-copropriete

2, Passage du Docteur Reboud AG3216207

N° d’immatriculationAG3216207
Nom d’usage2, Passage du Docteur Reboud
Adresse2 pas du docteur reboud 90100 Delle
CommuneDelle (90100)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCc du Sud Territoire
Coordonnées47.508297, 7.001089
Période de constructionAprès 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales90033000BK0345
Parcelles1
Immatriculée le15/09/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du11/12/2014

Composition

Lots au total16
dont lots d’habitation8
dont habitation, bureaux ou commerces8
dont stationnement8

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.