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numero-copropriete

Copropriété du Clos de l'Eglise AG3293750

N° d’immatriculationAG3293750
Nom d’usageCopropriété du Clos de l'Eglise
Adresse3 r du lieutenant bidaux 90700 Châtenois-les-Forges
CommuneChâtenois-Les-Forges (90700)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCa Grand Belfort
Coordonnées47.557001, 6.849231
Période de constructionAprès 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales90022000AK0085
Parcelles1
Immatriculée le08/10/2020
Dernière mise à jour04/04/2026
Règlement de copropriété du28/12/2010

Composition

Lots au total26
dont lots d’habitation8
dont habitation, bureaux ou commerces8
dont stationnement16

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.