Aller au contenu
numero-copropriete

LE TILLEUL AG3403490

N° d’immatriculationAG3403490
Nom d’usageLE TILLEUL
Adresse128 rte de la cote 74350 Villy-le-Pelloux
CommuneVilly-le-Pelloux 74350
DépartementHaute-Savoie (74)
IntercommunalitéCc du Pays de Cruseilles
Coordonnées46.000004, 6.130908
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales743070000a2449 · 743070000a2451
Parcelles2
Immatriculée le23/09/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du12/04/2011

Composition

Lots au total19
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement10

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.