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numero-copropriete

13200 ARLES 9 RUE DE CHIAVARY AG3461639

N° d’immatriculationAG3461639
Nom d’usage13200 ARLES 9 RUE DE CHIAVARY
Adresse9 r chiavary 13200 Arles
CommuneArles (13200)
DépartementBouches-Du-Rhône (13)
IntercommunalitéCa d'Arles-Crau-Camargue-Montagnette
Coordonnées43.679792, 4.630312
Période de constructionAvant 1949
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales13004000AI0158
Parcelles1
Immatriculée le25/09/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du31/08/2012

Composition

Lots au total7
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.