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numero-copropriete

13 Place du Général De Gaulle 90110 ROUGEMONT LE C AG3523693

N° d’immatriculationAG3523693
Nom d’usage13 Place du Général De Gaulle 90110 ROUGEMONT LE C
Adresse13 pl du general de gaulle 90110 Rougemont-le-Château
CommuneRougemont-le-Château 90110
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCc des Vosges du Sud
Coordonnées47.735609, 6.967153
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales900890000D0477 · 900890000D0945
Parcelles2
Immatriculée le28/09/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du07/07/2020

Composition

Lots au total16
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement8

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.