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numero-copropriete

PONTARLIER VILLAGE AG3651486

N° d’immatriculationAG3651486
Nom d’usagePONTARLIER VILLAGE
Adresse4 r de pontarlier village 25300 Pontarlier
CommunePontarlier (25300)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Grand Pontarlier
Coordonnées46.919772, 6.341329
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25462000BH0229 · 25462000BH0228 · 25462000BH0224
Parcelles7
Immatriculée le02/10/2020
Dernière mise à jour31/01/2026
Règlement de copropriété du26/09/1967

Composition

Lots au total128
dont lots d’habitation98
dont habitation, bureaux ou commerces98
dont stationnement20

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.