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numero-copropriete

1 RUE DU DOCTEUR RECAMIER AG3904844

N° d’immatriculationAG3904844
Nom d’usage1 RUE DU DOCTEUR RECAMIER
Adresse1 Rue du Docteur Récamier 01300 BELLEY
CommuneBelley (01300)
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCc Bugey Sud
Coordonnées45.761339, 5.686497
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales01034000AL0154 · 01034000AL0495
Parcelles2
Immatriculée le13/10/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du13/10/2020

Composition

Lots au total9
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces9
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.