Aller au contenu
numero-copropriete

BELFORT 10 RUE DE GERBEVILLERS AG4090601

N° d’immatriculationAG4090601
Nom d’usageBELFORT 10 RUE DE GERBEVILLERS
Adresse10 r de gerbevillers 90000 Belfort
CommuneBelfort (90000)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCa Grand Belfort
Coordonnées47.653135, 6.846257
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales90010000ae0379
Parcelles1
Immatriculée le20/10/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du24/08/2011

Composition

Lots au total7
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.