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numero-copropriete

La Ferme du Plan AG4318580

N° d’immatriculationAG4318580
Nom d’usageLa Ferme du Plan
Adressela ferme du plan, 38190 Froges
CommuneFroges (38190)
DépartementIsère (38)
IntercommunalitéCc le Grésivaudan
Coordonnées45.263158, 5.914747
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales38175000AD0709
Parcelles1
Immatriculée le08/12/2020
Dernière mise à jour11/07/2026
Règlement de copropriété du03/01/1987

Composition

Lots au total27
dont lots d’habitation9
dont habitation, bureaux ou commerces9
dont stationnement4

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.