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numero-copropriete

1 AVENUE JEAN PERRIN AG4468237

N° d’immatriculationAG4468237
Nom d’usage1 AVENUE JEAN PERRIN
Adresse1 AVENUE JEAN PERRIN
CommuneBagnols-Sur-Cčze ()
DépartementGard (30)
IntercommunalitéCa du Gard Rhodanien
Coordonnées44.164088, 4.622657
Période de constructionAprès 2000
RégionOccitanie
Références cadastrales30028000BI0046
Parcelles1
Immatriculée le05/11/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du31/01/2002

Composition

Lots au total10
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.