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numero-copropriete

RESIDENCE CARNOT AG4857637

N° d’immatriculationAG4857637
Nom d’usageRESIDENCE CARNOT
Adresse3 pl carnot 25500 Morteau
CommuneMorteau (25500)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Val de Morteau
Coordonnées47.055057, 6.606914
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25411000AA0096 · 25411000AA0593
Parcelles2
Immatriculée le24/11/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du19/11/2020

Composition

Lots au total25
dont lots d’habitation9
dont habitation, bureaux ou commerces9
dont stationnement7

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.