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numero-copropriete

HOTEL DE FRANCE AG5597166

N° d’immatriculationAG5597166
Nom d’usageHOTEL DE FRANCE
Adresse8 r de la gare 25300 Pontarlier
CommunePontarlier (25300)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Grand Pontarlier
Coordonnées46.90257, 6.354721
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25462000AC0036 · 25462000AC0037
Parcelles2
Immatriculée le28/12/2020
Dernière mise à jour06/07/2026
Règlement de copropriété du28/09/2020

Composition

Lots au total37
dont lots d’habitation15
dont habitation, bureaux ou commerces17
dont stationnement3

Représentant légal

SyndicAVENIR IMMOBILIER
SIRET38437090400110
Typeprofessionnel
Commune du syndicPONTARLIER
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat07/10/2026

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.