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numero-copropriete

LE FERIOT AG5996475

N° d’immatriculationAG5996475
Nom d’usageLE FERIOT
Adresse58 av edouard herriot 39300 Champagnole
CommuneChampagnole (39300)
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Champagnole Nozeroy Jura
Coordonnées46.74993, 5.899647
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39097000AD0500
Parcelles1
Immatriculée le19/01/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du20/12/1997

Composition

Lots au total28
dont lots d’habitation16
dont habitation, bureaux ou commerces17
dont stationnement11

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.