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numero-copropriete

5 Avenue Pasteur 39600 ARBOIS AG6406649

N° d’immatriculationAG6406649
Nom d’usage5 Avenue Pasteur 39600 ARBOIS
Adresse5 av pasteur 39600 Arbois
CommuneArbois (39600)
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura
Coordonnées46.907303, 5.769432
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39013000AK0305
Parcelles1
Immatriculée le05/02/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du16/02/1983

Composition

Lots au total20
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.