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numero-copropriete

Sur Malpierre AG6477350

N° d’immatriculationAG6477350
Nom d’usageSur Malpierre
Adresse3 r de la carriere 25510 Pierrefontaine-les-Varans
CommunePierrefontaine-Les-Varans 25510
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Pays de Pierrefontaine - Vercel
Coordonnées47.220538, 6.546688
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25453000AB0056 · 25453000AC0019
Parcelles2
Immatriculée le09/02/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du08/12/2020

Composition

Lots au total41
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement19

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.