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numero-copropriete

COPROPRIETE 16 RUE CHARLES DE GAULLE L'ARBRESLE AG6515399

N° d’immatriculationAG6515399
Nom d’usageCOPROPRIETE 16 RUE CHARLES DE GAULLE L'ARBRESLE
Adresse16 rue charles de Gaulle L'ARBRESLE
CommuneL'Arbresle ()
DépartementRhône (69)
IntercommunalitéCc du Pays de L'Arbresle (Ccpa)
Coordonnées45.835326, 4.616847
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales69010000AK0085 · 69010000AK0086 · 69010000AK0088
Parcelles3
Immatriculée le10/02/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du05/05/2010

Composition

Lots au total11
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces8
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.