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numero-copropriete

LES COPROPRIETAIRES DES PARCELLES AC/335 et AC/337 AG7164643

N° d’immatriculationAG7164643
Nom d’usageLES COPROPRIETAIRES DES PARCELLES AC/335 et AC/337
Adresse18 av Miterrand, r de la Tour, 05230 La Bâtie Neuve
CommuneLa Bâtie-Neuve 05230
DépartementHautes-Alpes (05)
IntercommunalitéCc Serre-Ponçon Val d'Avance
Coordonnées44.565884, 6.195951
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales05017000AC0293
Parcelles1
Immatriculée le10/03/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du05/11/2020

Composition

Lots au total8
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.