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numero-copropriete

4 place couverte AG7378664

N° d’immatriculationAG7378664
Nom d’usage4 place couverte
Adresse4 place couverte
CommuneVallon-Pont-D'Arc
DépartementArdèche (07)
IntercommunalitéCc des Gorges de L'Ardèche
Coordonnées44.407674, 4.394112
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales073300000C0216 · 073300000C1863
Parcelles2
Immatriculée le17/03/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du30/11/2006

Composition

Lots au total11
dont lots d’habitation11
dont habitation, bureaux ou commerces11
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.