L'ATELIER DES VERGERS — AG7730443

N° d’immatriculation	AG7730443
Nom d’usage	L'ATELIER DES VERGERS
Adresse	378 rte de chez vaudey 74350 Cruseilles
Commune	Cruseilles (74350)
Département	Haute-Savoie (74)
Intercommunalité	Cc du Pays de Cruseilles
Coordonnées	46.015529, 6.137419
Période de construction	De 1975 à 2000
Région	Auvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales	740960000C3378 · 740960000C3378
Parcelles	2
Immatriculée le	06/04/2021
Dernière mise à jour	24/08/2025
Règlement de copropriété du	01/01/1990

Composition

Lots au total	16
dont lots d’habitation	3
dont habitation, bureaux ou commerces	3
dont stationnement	6

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.