Aller au contenu
numero-copropriete

RESIDENCE PAUL ELUARD AG7912108

N° d’immatriculationAG7912108
Nom d’usageRESIDENCE PAUL ELUARD
Adresse41 RUE CHARLES MOSSANT
CommuneBourg-de-Péage ()
DépartementDrôme (26)
IntercommunalitéCa Valence Romans Agglo
Coordonnées45.039739, 5.05147
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales26057000AB0815 · 26057000AB0816 · 26057000AB0986
Parcelles8
Immatriculée le09/04/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du27/04/2021

Composition

Lots au total30
dont lots d’habitation24
dont habitation, bureaux ou commerces24
dont stationnement6

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.