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numero-copropriete

5 CHEMIN DE MILLE ANS AG7985534

N° d’immatriculationAG7985534
Nom d’usage5 CHEMIN DE MILLE ANS
Adresse5 che de mille ans 39300 Champagnole
CommuneChampagnole (39300)
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Champagnole Nozeroy Jura
Coordonnées46.746063, 5.906551
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39097000AC0506
Parcelles1
Immatriculée le14/04/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du25/05/2002

Composition

Lots au total11
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement3

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.