Aller au contenu
numero-copropriete

1 à 11 rue de la mutualité AG8374431

N° d’immatriculationAG8374431
Nom d’usage1 à 11 rue de la mutualité
Adresse1 r de la mutualite 44230 Saint-Sébastien-sur-Loire
CommuneSaint-Sébastien-Sur-Loire (44230)
DépartementLoire-Atlantique (44)
IntercommunalitéNantes Métropole
Coordonnées47.190868, -1.504129
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionPays-de-la-Loire
Références cadastrales44190000DD0023
Parcelles1
Immatriculée le30/04/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du16/11/1988

Composition

Lots au total6
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.