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numero-copropriete

LE PETIT SQUARE AG8847675

N° d’immatriculationAG8847675
Nom d’usageLE PETIT SQUARE
Adresse12 sq du 29 juin 26190 Saint-Jean-en-Royans
CommuneSaint-Jean-En-Royans 26190
DépartementDrôme (26)
IntercommunalitéCc du Royans-Vercors
Coordonnées45.017615, 5.292355
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales26307000AM0306
Parcelles1
Immatriculée le26/05/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du23/07/2004

Composition

Lots au total10
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.