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numero-copropriete

Copropriété du 17 rue Duchesse AG9059015

N° d’immatriculationAG9059015
Nom d’usageCopropriété du 17 rue Duchesse
Adresse17 r duchesse 49320 Brissac Loire Aubance
CommuneBrissac Loire Aubance 49320
DépartementMaine-Et-Loire (49)
IntercommunalitéCc Loire Layon Aubance
Coordonnées47.351808, -0.445875
Période de constructionAvant 1949
RégionPays-de-la-Loire
Références cadastrales49050000AB0317
Parcelles1
Immatriculée le04/06/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du10/06/1991

Composition

Lots au total2
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.