Aller au contenu
numero-copropriete

4 RUE CUVIER 25700 VALENTIGNEY AG9175266

N° d’immatriculationAG9175266
Nom d’usage4 RUE CUVIER 25700 VALENTIGNEY
Adresse4 r cuvier 25700 Valentigney
CommuneValentigney (25700)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa Pays de Montbéliard Agglomération
Coordonnées47.464701, 6.837511
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25580000BI0276
Parcelles1
Immatriculée le10/06/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du25/09/2009

Composition

Lots au total14
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement4

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

résidence-services.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.