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numero-copropriete

Belles Portes AG9389289

N° d’immatriculationAG9389289
Nom d’usageBelles Portes
Adressebd des belles portes, 14200 Hérouville-Saint-Clair
CommuneHérouville-Saint-Clair (14200)
DépartementCalvados (14)
IntercommunalitéCu Caen la Mer
Coordonnées49.199528, -0.331371
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionNormandie
Références cadastrales14327000DB0019
Parcelles1
Immatriculée le18/06/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du08/12/1966

Composition

Lots au total3
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.