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numero-copropriete

COPROPRIETE 291 RUE DESCOURS 69220 BELLEVILLE AG9476979

N° d’immatriculationAG9476979
Nom d’usageCOPROPRIETE 291 RUE DESCOURS 69220 BELLEVILLE
Adresse291 r de descours 69220 Belleville
CommuneBelleville-En-Beaujolais (69220)
DépartementRhône (69)
IntercommunalitéCc Saône-Beaujolais
Coordonnées46.112543, 4.717642
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales69019000AC1006
Parcelles1
Immatriculée le22/06/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du25/08/2009

Composition

Lots au total2
dont lots d’habitation1
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.