Aller au contenu
numero-copropriete

copropriété 117 rue de seine AH0460113

N° d’immatriculationAH0460113
Nom d’usagecopropriété 117 rue de seine
Adresse117 r de seine 77000 Vaux-le-Pénil
CommuneVaux-le-Pénil (77000)
DépartementSeine-Et-Marne (77)
IntercommunalitéCa Melun Val de Seine
Coordonnées48.520825, 2.675446
Période de constructionAvant 1949
RégionÎle-de-France
Références cadastrales77487000AM0103
Parcelles1
Immatriculée le11/08/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du13/04/1957

Composition

Lots au total13
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement2

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.