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numero-copropriete

DOMUS MYOSOTIS AH0589663

N° d’immatriculationAH0589663
Nom d’usageDOMUS MYOSOTIS
Adresse7 r pourtoules 84100 Orange
CommuneOrange (84100)
DépartementVaucluse (84)
IntercommunalitéCc des Pays de Rhône et Ouvèze
Coordonnées44.135669, 4.809948
Période de constructionAvant 1949
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales84087000BR0234
Parcelles1
Immatriculée le23/08/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du25/01/2013

Composition

Lots au total5
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.