Copropriété 4 rue du Chateau — AH0676296

N° d’immatriculation	AH0676296
Nom d’usage	Copropriété 4 rue du Chateau
Adresse	4 r du chateau 25170 Burgille
Commune	Burgille 25170
Département	Doubs (25)
Intercommunalité	Cc du Val Marnaysien
Coordonnées	47.266649, 5.787895
Période de construction	Avant 1949
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Immatriculée le	12/11/2021
Dernière mise à jour	12/07/2026
Règlement de copropriété du	04/07/2008

Composition

Lots au total	8
dont lots d’habitation	4
dont habitation, bureaux ou commerces	4
dont stationnement	0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.