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numero-copropriete

328 rue des Fontanette batiment B AH0786673

N° d’immatriculationAH0786673
Nom d’usage328 rue des Fontanette batiment B
Adresse328 r des fontanettes 1220 Divonne-les-Bains
CommuneDivonne-Les-Bains ()
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCc du Pays de Gex
Coordonnées46.347087, 6.131028
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales01143000AS0594 · 01143000as1091
Parcelles2
Immatriculée le03/09/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du27/07/2021

Composition

Lots au total8
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement2

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.