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numero-copropriete

8 RUE DES ETROITS AH0862235

N° d’immatriculationAH0862235
Nom d’usage8 RUE DES ETROITS
Adresse8 r des etroits 25210 Le Russey
CommuneLe Russey (25210)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Plateau de Russey
Coordonnées47.156208, 6.721125
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25512000AL0002 · 25512000AL0190
Parcelles2
Immatriculée le08/09/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du26/10/2020

Composition

Lots au total12
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement6

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.