Aller au contenu
numero-copropriete

Résidence Carrefour de Savoie AH1051309

N° d’immatriculationAH1051309
Nom d’usageRésidence Carrefour de Savoie
Adresse34/36 r lafayette 1200 Bellegarde-sur-Valserine
CommuneValserhône ()
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCc du Pays Bellegardien (Ccpb)
Coordonnées46.105902, 5.820894
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales01033000AI0608 · 01033000AI0611 · 01033000AI0300
Parcelles4
Immatriculée le20/09/2021
Dernière mise à jour12/07/2026
Règlement de copropriété du26/04/2018

Composition

Lots au total47
dont lots d’habitation16
dont habitation, bureaux ou commerces17
dont stationnement15

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.