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numero-copropriete

La Tourbière AH1583111

N° d’immatriculationAH1583111
Nom d’usageLa Tourbière
Adresse39 grande rue 25560 Frasne
CommuneFrasne (25560)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon (Cfd)
Coordonnées46.856409, 6.161156
Période de constructionAprès 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Immatriculée le03/11/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du01/11/2016

Composition

Lots au total8
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement5

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain · syndicat coopératif.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.