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numero-copropriete

12 rue Commandant Carlhan AH1801174

N° d’immatriculationAH1801174
Nom d’usage12 rue Commandant Carlhan
Adresse12 r du commandant carlhan 5100 Briançon
CommuneBriançon ()
DépartementHautes-Alpes (05)
IntercommunalitéCc du Briançonnais
Coordonnées44.89962, 6.642744
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales05023000AP0148
Parcelles1
Immatriculée le28/10/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du16/02/1978

Composition

Lots au total13
dont lots d’habitation12
dont habitation, bureaux ou commerces13
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.