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numero-copropriete

Le Village Saint Roman de Tousques AH1980937

N° d’immatriculationAH1980937
Nom d’usageLe Village Saint Roman de Tousques
AdresseLe Village Saint Roman de Tousques 48110 MOISSAC VALLEE FRANCAISE
CommuneMoissac-Vallée-Française 48110
DépartementLozère (48)
IntercommunalitéCc des Cévennes Au Mont Lozère
Coordonnées44.147147, 3.772988
Période de constructionAvant 1949
RégionOccitanie
Références cadastrales480970000C0528
Parcelles1
Immatriculée le09/11/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du01/06/1998

Composition

Lots au total7
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement1

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.