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numero-copropriete

1 rue Leclerc 25450 DAMPRICHARD AH2077956

N° d’immatriculationAH2077956
Nom d’usage1 rue Leclerc 25450 DAMPRICHARD
Adresse1 r du marechal leclerc 25450 Damprichard
CommuneDamprichard (25450)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Pays de Maîche
Coordonnées47.243778, 6.882658
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25193000AE0050
Parcelles1
Immatriculée le16/11/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du29/12/1967

Composition

Lots au total10
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.