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numero-copropriete

42 RUE DE LA FAIENCERIE AH2265718

N° d’immatriculationAH2265718
Nom d’usage42 RUE DE LA FAIENCERIE
Adresse42 r de la faiencerie 5230 La Bâtie-Neuve
CommuneLa Bâtie-Neuve
DépartementHautes-Alpes (05)
IntercommunalitéCc Serre-Ponçon Val d'Avance
Coordonnées44.565499, 6.194954
Période de constructionAvant 1949
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales05017000AC0106
Parcelles1
Immatriculée le25/11/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du06/10/1980

Composition

Lots au total2
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.