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numero-copropriete

RUE DU CORNET AH2269850

N° d’immatriculationAH2269850
Nom d’usageRUE DU CORNET
Adresser du cornet, 25250 L'Isle-sur-le-Doubs
CommuneL'Isle-Sur-le-Doubs 25250
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc des Deux Vallées Vertes
Coordonnées47.448353, 6.584029
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25315000AD0639 · 25315000AD0641
Parcelles2
Immatriculée le25/11/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du06/04/2021

Composition

Lots au total4
dont lots d’habitation1
dont habitation, bureaux ou commerces1
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.