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numero-copropriete

34 Quai Charles de Gaulle 01420 SEYSSEL AH2349710

N° d’immatriculationAH2349710
Nom d’usage34 Quai Charles de Gaulle 01420 SEYSSEL
Adresse34 qu charles de gaulle 1420 Seyssel
CommuneSeyssel ()
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCc Usses et Rhône
Coordonnées45.955244, 5.831441
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales01407000AC0377 · 01407000AC0380
Parcelles2
Immatriculée le30/11/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du24/04/1998

Composition

Lots au total5
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.