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numero-copropriete

3 Chemin du Bonheur AH2802486

N° d’immatriculationAH2802486
Nom d’usage3 Chemin du Bonheur
Adresse3 chemin du bonheur
CommuneReugney
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc Loue-Lison
Coordonnées47.011668, 6.150986
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales254890000A0875 · 254890000A0876
Parcelles2
Immatriculée le28/12/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du20/04/2000

Composition

Lots au total14
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement5

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.