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numero-copropriete

LE COTEAU AH2924744

N° d’immatriculationAH2924744
Nom d’usageLE COTEAU
Adresse16 imp colbert 26500 Bourg-lès-Valence
CommuneBourg-Lčs-Valence (26500)
DépartementDrôme (26)
IntercommunalitéCa Valence Romans Agglo
Coordonnées44.954756, 4.905493
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales26058000AV0260 · 26058000AV0261 · 26058000AV0271
Parcelles7
Immatriculée le05/01/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du20/01/1974

Composition

Lots au total8
dont lots d’habitation8
dont habitation, bureaux ou commerces8
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.