Aller au contenu
numero-copropriete

Résidence les Buis AH2985216

N° d’immatriculationAH2985216
Nom d’usageRésidence les Buis
Adresse8 r des roches 39260 Moirans-en-Montagne
CommuneMoirans-En-Montagne 39260
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Terre d'Émeraude Communauté
Coordonnées46.434964, 5.726536
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39333000AE0241
Parcelles1
Immatriculée le08/01/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du24/04/1969

Composition

Lots au total18
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement6

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.