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numero-copropriete

LE CLOS DE SAINTE JUSTE AH3090214

N° d’immatriculationAH3090214
Nom d’usageLE CLOS DE SAINTE JUSTE
Adressechemin des grands etangs
CommuneSaint-Paul-Trois-Châteaux ()
DépartementDrôme (26)
IntercommunalitéCc Drôme Sud Provence
Coordonnées44.355376, 4.761984
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales26324000ZI0127
Parcelles1
Immatriculée le04/02/2022
Dernière mise à jour01/08/2026
Règlement de copropriété du08/01/2004

Composition

Lots au total28
dont lots d’habitation14
dont habitation, bureaux ou commerces14
dont stationnement14

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.