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numero-copropriete

15 IMPASSE DU CORNET - 25250 L ISLE SUR LE DOUBS AH3099637

N° d’immatriculationAH3099637
Nom d’usage15 IMPASSE DU CORNET - 25250 L ISLE SUR LE DOUBS
Adresse15 imp du cornet 25250 L'Isle-sur-le-Doubs
CommuneL'Isle-Sur-le-Doubs 25250
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc des Deux Vallées Vertes
Coordonnées47.448909, 6.583746
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25315000AD0457
Parcelles1
Immatriculée le17/01/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du09/05/1967

Composition

Lots au total8
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement2

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.