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numero-copropriete

5 PLACE ORME AH3273042

N° d’immatriculationAH3273042
Nom d’usage5 PLACE ORME
Adresse5 pl sous l'orme 71190 Étang-sur-Arroux
CommuneÉtang-Sur-Arroux 71190
DépartementSaône-Et-Loire (71)
IntercommunalitéCc du Grand Autunois Morvan
Coordonnées46.864605, 4.184963
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales71192000AH0095 · 71192000AH0096 · 71192000AH0098
Parcelles6
Immatriculée le26/01/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du26/01/2022

Composition

Lots au total14
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.