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numero-copropriete

Copropriété du Tilleul AH3557840

N° d’immatriculationAH3557840
Nom d’usageCopropriété du Tilleul
Adresse1 r du tilleul 25580 Les Premiers Sapins
CommuneLes Premiers Sapins 25580
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Pays de Pierrefontaine - Vercel
Coordonnées47.095265, 6.338664
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25424000AB0062 · 25424000AB0061 · 25424000AB0060
Parcelles3
Immatriculée le10/02/2022
Dernière mise à jour14/03/2026
Règlement de copropriété du14/02/2019

Composition

Lots au total15
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement3

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Dispositifs et particularités

syndicat coopératif.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.